Union Economique et Monétaire Ouest Africaine
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La Nomenclature Tarifaire et Statistique du Tarif Extérieur Commun

 

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Règlement n°17/2006/CM/UEMOA portant modification de l'annexe du règlement N° 23/2002/CM/UEMOA du 18 novembre 2002 portant amendement de la nomenclature tarifaire et statistique du Tarif Extérieur Commun (TEC) de l'Union Economique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA)

 Annexe du règlement N°17/2006/CM/UEMOA  portant modification de l'annexe du règlement N° 23/2002/CM/UEMOA du 18 novembre 2002 portant amendement de la nomenclature tarifaire et statistique du Tarif Extérieur Commun (TEC) de l'Union Economique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA)

La Nomenclature Tarifaire et Statistique (NTS) du Tarif Extérieur Commun (TEC) de l'Union Économique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA), conformément à la version 2002 du Système Harmonisé de Désignation et de Codification des marchandises.

SECTIONS

PRODUITS
Section  I

animaux vivants et produits du règne animal
Section  II  produits du règne végétal
Section  III graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale
Section  IV produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriques
Section  V  produits minéraux
Section  VI
VI suite 		produits des industries chimiques ou des industries connexes
Section  VII matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
Section  VIII peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs a main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
Section  IX bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; ouvrages de sparterie ou de vannerie
Section  X  pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton a recycler (déchets et rebuts); papier et ses applications
Section  XI matières textiles et ouvrages en ces matières
Section  XII chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties; plumes apprêtées et articles en plumes; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
Section  XIII ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre
Section  XIV perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaques ou doubles de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
Section  XV métaux communs et ouvrages en ces métaux
Section  XVI machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
Section  XVII matériel de transport
Section   XIII instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médicaux, chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Section  XIX armes, munitions et leurs parties et accessoires
Section  XX marchandises et produits divers
Section   XXI objets d'art, de collection ou d'antiquité

Règlement n° 01 /2004/CM/UEMOA portant modification de l'annexe au Règlement n° 23/2002/CM/UEMOA du 18 novembre 2002 portant amendement de la nomenclature tarifaire et statistique du Tarif Exterieur Commun de l'Union Economique et Monetaire Ouest Africaine (UEMOA)
Annexe au Règlement n° 01 /2004/CM/UEMOA

Règlement n° 23/2002/CM/UEMOA   portant amendement de la nomenclature tarifaire et statistique 
du Tarif Extérieur Commun de l'Union Économique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA).
   
 Annexes au règlement n° 23/2002/CM/UEMOA : La Nomenclature Tarifaire et Statistique (NTS) 
du Tarif Extérieur Commun (TEC) de l'Union Économique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA), 
conformément à la version 2002 du Système Harmonisé de Désignation et de Codification des marchandises